INFORMATIONS SUR LA SOCIETE :

Société à responsabilité limitée .
SIRET : 401 424 411 000 23
Siège social : 6 Allee de Guerledan 35135 CHANTEPIE
contact@espaceluminaire.fr
APE : 4759B


CREDITS :

http://www.espaceluminaire.fr est l'adresse Internet officielle du site de Espace Luminaire
Directeur de la publication : M. Patrick MADEC


CONDITIONS D'UTILISATION :

Toute personne qui accède au site de Espace Luminaire (http://www.espaceluminaire.fr) s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.

Toute personne consultant le Site de Espace Luminaire est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Espace Luminaire n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site de Espace Luminaire nécessite une autorisation préalable et écrite de Espace Luminaire qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site de Espace Luminaire et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le site Internet de Espace Luminaire est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.


PROPRIETE - COPYRIGHT :

La présentation et le contenu du site http://www.espaceluminaire.fr constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle, dont Espace Luminaire est titulaire. Les dénominations ou appellations, les logos ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par Espace Luminaire.
Les créations apparaissant sur le Site de Espace Luminaire : dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le Site de Espace Luminaire sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Espace Luminaire ou de tiers ayant autorisé Espace Luminaire à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Espace Luminaire, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les droits d’auteur, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Espace Luminaire vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site espaceluminaire.fr (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, newsletter, …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits et services dans le cadre d'actions commerciales et/ou de marketing. Espace Luminaire peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers.

En application de l'article 16 de la loi susvisée, le site http://www.espaceluminaire.fr est en cours de déclaration par l'agence à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de vos droits d'accès, de rectification, de suppression et/ou d'opposition, vous pouvez adresser un courrier postal à : Espace Luminaire - 6 Allee de Guerledan - 35135 CHANTEPIE.


COOKIES :

Le site Internet http://www.espaceluminaire.fr n’utilise pas de cookies.


agence web rennes - creation site internet

Hébergement
Programmation
Graphisme
Cyber Dev